code de la route / lois spécial / information => a relire pour les modifs

par **Tonton Diesel** Ven 25 Nov - 18:43

Le code de la route et les lois française/belge tel que vous le connaissez sera d'application sur le serveur

La limitations de vitesse dans la ville serra de 50 Km/h
La limitations de vitesse hors haglomeration serra de 90 Km/h sauf contre indication des panneaux de signalisation
La limitations de vitesse sur autoroute serra de 130 Km/h et 110 Km/h par temps de pluie sauf contre indication des panneaux de signalisation
Les gents pour avoir un pistolet dans leur holster dans toute la ville avec la licence qui va avec bien sur
La possession d'uranium est illégale
Toute drogue de type sont 100% illégale
Une tolérance de 3 doses de marijuana et de cocaïne sur soit seront considérer comme dose personnel
Le transport de drogue/uranium sera interdit et conduira à la destruction des marchandises et une destruction total du véhicule lors de la 2 ème interpellation pour les même fait (lors de la 1 ère interpellation saisie du véhicule + casier judiciaire )
Concernant toute les infractions, on appliquera une comparution immédiate dans les locaux des autorités sauf pour des fait grave de meurtre ou de trafique de drogue de grande importance (une camion rempli jusqu'au toit par exemple) un jugement pourra être mis en place si l'auteur refuse de s'appliquer au loi avec les conséquence que cela pourra amener à l'égare du prévenu, un shériff pourra également demander un jugement si le prévenu ne se montre pas coopératif.

Mandat de perquisition

Les mandats serons d'application en matière de fouille d'habitation, se qui signifie que dans le cas où une personne refuse la fouille de sa maison les Shériffs serons dans l'obligation de faire une demande au prêt d'un juge pour obtenir un mandat de perquisition sauf dans le cas de suspicion de meurtre envers le gouvernement.

La fonction de juge sera assurer sur les membre du gouvernement jusqu'au recrutement d'un juge officiel. En dernier recours le Shériff Principale pourra prendre la décision pour le mandat si se dernier n'est pas concerné par l'affaire en cours et s'exposera a une éventuel poursuite judiciaire en cas d'incident majeur

Loi Martial

Pour faire simple la loi martial sera appliquer dans certain cas par les Shériffs, celle-ci donnera lieu a une tolérance zéro.

Cette a dire interdiction d'avoir une arme en état de fonction dans son sac ou dans son holster,toute les personne armer devrons la conserver dans son véhicule/son habitation et décharger durant tout l'application de la loi martial

Pour la drogue même les doses personnels ne serons plus autorisé durant l’application de la lois martial

Les Shériffs effectuons des fouilles complète de la population et de leur véhicule, les synthèmes de mandat pour une perquisition ne serons pas obligatoire si il y a des suspicion a votre égare et il pourrons rentré chez vous pour fouiller.

Les sanctions tel que transport de drogue, Possession de drogue, menace de mort, prise d'otage et le meurtre seront Doubler au niveau de l'amende et de la peine de prison a hauteur maximale de 45 min

Les somations verbale/coup de semence ne serons donner que 1 Fois Avant que les Shériff vous considère comme suspect a haut risque pour la société.

Toute personne possédant un casier judiciaire avec un passer lourd et/ou un suspect rechercher durant la loi martial pourrons subir des interrogatoires de type musclé sans possibilité de plainte éventuel.

L'Interrogatoire Musclé

Alors l'interrogatoire musclé ne sera pas sans risque pour le 2 partis, le prévenu pourrais terminer au soin intensif de l’hôpital tout comme le(s) Shériff(s) pourrais subir une plainte pour abus de pouvoir et donc répondre de ses actes.

Avis au 2 partis, soyer malin pour vous défendre ou bien vous planquez (shériff) et essayé d'avoir des preuves pour la plainte éventuel (Prévenu/gangster)

Casier judiciaire

Toute personne peut demander une copie de son casier judiciaire pour une raison d'embauche au pet des Shériffs, un casier vous suivra toute votre vie.

Seule quelque situation pourrons entraîner une surpression partiel voir total du casier en fonction du dite d'infraction inscrite bien sur

(tentative de vol => ok pour un effacement au bout d'un certain temps mais une peine pour meurtre sa vous poursuivra jusque dans votre tombe;) )

Le "nettoyage" d'un casier judiciaire ce décidera en présence d'un juge et d'un shériff Adjoint ou principal.

Mention spéciale troll

Toute personne qui troll sera banni de toute les plateformes BoubzIsland (forum,TS et serveur)

Fréquence de radio

Pompier/Ambulancier => 112
Shériff => 91.1
Dépanneur = > 24.7
Taxi/Bus => 118

PS: des modifications peuvent encore arriver merci de votre compréhension le STAFF BoubzIsland